Est-ce intéressant d’acheter un véhicule à l’étranger ?

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Est-ce intéressant d’acheter un véhicule à l’étranger ?

Beaucoup de passionnés de voiture se tournent vers l’étranger pour acheter un modèle qu’ils ne trouvent pas en France ou pour payer moins cher un véhicule ayant les mêmes caractéristiques. S’il est exact que certains pays affichent des prix plus attractifs, il faut toutefois accepter d’effectuer certaines démarches qui peuvent être pesantes et qui ont un coût. Alors si l’on met bout à bout le temps passé et les frais engagés, est-ce réellement intéressant de se lancer dans une telle opération ? Voici quelques éléments pour vous permettre de faire votre calcul de rentabilité.

Les formalités à accomplir lors d’un achat de véhicule à l’étranger

Le véhicule acheté hors de la France doit en premier lieu être transporté, ce qui engendre un coût non négligeable, ou bien il faut aller le chercher soi-même. Ce dernier choix est moins onéreux mais prend plus de temps puisque l’on ne délègue pas cette étape à un tiers. Il faut aussi compter le coût du voyage aller, le montant du carburant au retour, le temps passé et le prix des péages ainsi que les kilomètres ajoutés au compteur de la voiture.

Il faut ensuite distinguer entre l’achat réalisé à l’intérieur de l’Union Européenne de l’achat effectué hors UE. Dans la première hypothèse, il suffit de présenter une demande de certificat de conformité qui est délivré par le constructeur. Ce document peut être obtenu dans la langue du pays du constructeur sans qu’il soit nécessaire de procéder à sa traduction. Dans la seconde hypothèse, le véhicule doit en revanche passer la procédure de réception qui permet de vérifier s’il est conforme aux normes techniques et de sécurité exigées en France.

Cela oblige le propriétaire à présenter le véhicule auprès de la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) de sa région de résidence ou de la DRIEE (Direction Régionale et Interdépartementale de L’environnement et de l’Energie) s’il réside en l’Île-de-France. L’un ou l’autre de ces organismes va alors soumettre le véhicule auprès de l’UTAC pour tester le freinage, le niveau de pollution, l’anti parasitage pour vérifier l’émission d’ondes électromagnétiques, le champ visuel des rétroviseurs et le niveau sonore du moteur.

En fonction des résultats obtenus, il peut être demandé d’apporter certains changements au véhicule et la procédure sera identique si le propriétaire n’a pu obtenir qu’un certificat de non-conformité. Enfin, il faudra peut-être passer le contrôle technique et ensuite se rendre sur le site internet de l’ANTS ((Agence Nationale pour les Titres Sécurisés) pour effectuer la demande d’immatriculation en ligne.

Le paiement de taxes

Si le véhicule est acheté dans un pays de l’Union Européenne, les marchandises pouvant circuler librement, il n’y aura pas de droit de douane à payer. Dans le cas contraire, ou si le véhicule a été acquis dans un département ou une collectivité d’outre-mer, il conviendra de payer 10 % HT du prix d’achat au titre des droits de douane.

A cela vient s’ajouter le paiement de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) et son paiement est obligatoire pour toutes les voitures ou véhicules achetés neufs et ce même si elle a déjà été acquittée dans le pays d’achat. Il faut en outre savoir qu’un véhicule neuf n’est pas nécessairement celui qui affiche 0 km au compteur. En effet, selon la règlementation fiscale, est considéré comme neuf le véhicule ayant moins de 6000 kms à la date de son importation ou qui a moins de 6 mois. Ces deux critères sont alternatifs.

Il est donc toujours plus avantageux d’acheter un véhicule d’occasion avec peu de kilomètres, idéalement une voiture ayant plus de 6 mois d’immatriculation dans son pays d’origine mais ayant parcouru par exemple 3000 kms. Cela permet ainsi d’échapper au paiement de 20 % complémentaire correspondant au taux de TVA en France.

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